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Statuts du Carouge Natation 1964

Préambule

Le CAROUGE NATATION est le produit de la fusion, en 1993, de l’Union Sportive Carougeoise, fondée en 1964 et du Club de Natation de Carouge.

Chapitre 1. Nom, But et Siège

Art. 1 Nom

Sous la dénomination CAROUGE NATATION (CANA) s’est constituée une association, au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Art. 2 Siège

Le siège du CAROUGE NATATION est à Carouge.

Art. 3 Durée

L’association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 4 Neutralité

Le CAROUGE NATATION est politiquement, confessionnellement et ethniquement neutre.

Art. 5 Buts

Le CANA a pour but l’initiation et le développement de la natation, des diverses disciplines qui s’y rapportent et l’organisation de manifestations sportives y relatives.

Pour y parvenir, le CAROUGE NATATION peut :

-          Organiser des cours de natation, des séances et des camps d’entraînements de diverses disciplines aquatiques.

-          Organiser des activités sportives en général

-          Participer à des compétitions et des championnats

-          Collaborer avec d’autres associations

-          Organiser toute activité qui permette d’atteindre ses buts

Art. 6 Couleurs

Les couleurs du CAROUGE NATATION sont le vert et le rouge.

Art. 7 Affiliations

Le CAROUGE NATATION est affilié à la Fédération Suisse de Natation et à ses organes régionaux. Il peut adhérer à toute autre association dont les buts peuvent servir ses intérêts.

Les décisions fédératives à respecter par le Club lient les membres qu’elles concernent.

Art. 8 Fondations

Dans le cadre de ses buts et pour défendre au mieux ses intérêts, le CAROUGE NATATION pourra notamment être à l’initiative de la création d’une ou de plusieurs fondations visant à la promotion de la formation de jeunes dans le domaine du sport.

Art. 9 Ethique

Le CAROUGE NATATION refuse et combat l’utilisation de méthode de dopage destinées à améliorer les performances. Il s’engage à faire respecter les chartes « d’éthiques dans le sport », du « Fair play » et « des droits de l’enfant dans le sports », annexées aux présents statuts. Il s’engage dans la prévention vis-à-vis de tous types d’addictions.

Chapitre 2. La Société

Art. 10 Membres

a)      Membre Actif Compétiteur (AC) Est considéré comme membre AC tout sociétaire licencié auprès de la Fédération Suisse de Natation qui s’engage à suivre de manière assidue les entraînements et à prendre part aux épreuves, matchs et championnats. Les sociétaires de cette catégorie ont le statut de membre pour une durée indéterminée.

b)      Membre Actif Non-Compétiteur (ANC) Est considéré comme membre ANC tout sociétaire qui participent aux activités non compétiteur du club à l’exception des activités de l’école de natation. Les sociétaires de cette catégorie ont le statut de membre pour une durée indéterminée.

c)       Membre Actif Ecole (AE) Est considéré comme membre AE tout sociétaire qui suit uniquement les cours de l’école de natation. Les sociétaires de cette catégorie conservent leur statut de membre pour une saison. Ils peuvent faire une demande de prolongation pour une saison supplémentaire sans limitation de nombre.

d)      Membre Encadrement (E) Sont considérés comme membre E tous les entraîneurs, moniteurs qui encadrent les activités du CAROUGE NATATION, membres élus à un poste au comité et la famille des membres du comité. Ils peuvent participer à toutes les activités du club. Les sociétaires de cette catégorie gardent leur statut de membre tant qu’ils font partie de l’encadrement. Les membres élus au comité gardent leur statut pour une durée double à la durée de leur mandat.

e)      Membre d’honneur et Président d’honneur (H) La qualité de membre d’honneur et de président d’honneur est accordée par l’assemblée générale, sur préavis du comité, à toute personne ayant rendu des services particulièrement méritoires au CAROUGE NATATION. Les sociétaires de cette catégorie gardent leur statut à vie.

f)       Membre Supporter (S) Est considéré comme membre S, toute personne qui soutient le CAROUGE NATATION. Cette qualité ne donne pas accès aux activités du club. Les sociétaires de cette catégorie ont le statut de membre pour une durée indéterminée.

Art. 11 Admission

Peut devenir membre toute personne se conformant aux présents statuts qui manifeste un intérêt pour les buts poursuivis par le CAROUGE NATATION.

Toute demande d’admission d’un mineur comme membre doit être accompagnée de l’autorisation écrite d’un parent au moins ou de son représentant légal. Cette autorisation peut figurer sur le formulaire d’inscription du club.

Le comité du CAROUGE NATATION statue souverainement sur les demandes d’admission, attribue la catégorie et statue sur les mutations de catégorie.

En cas de refus d’admission, l’intéressé peut recourir devant l’assemblée générale du CAROUGE NATATION. Le recours doit être adressé par écrit au Comité dans les 15 jours dès réception de l’avis de refus. Le cas sera tranché lors de la prochaine assemblée générale du CAROUGE NATATION.

Une finance d’entrée pour les membres actifs pourra être perçue. Le montant sera fixé par l’assemblée générale sur préavis du comité.

Art. 12 Démission

Toute demande de démission devra être adressée au Comité par courrier à l’adresse du club. Celle-ci ne pourra être prise en considération que si le membre a rempli toutes ses obligations financières et restitué tout le matériel qui appartient au CAROUGE NATATION.

La démission en cours de saison implique le paiement de la cotisation annuelle complète.

La démission doit parvenir au comité, au plus tard, le 31 août. A défaut, la cotisation de la saison suivante est due en entier.

Les membres AE sont automatiquement démissionnaires à la fin de la saison et sont donc dispensés de faire une demande de démission.

Art. 13 Exclusion

Les membres n’ayant pas rempli leurs obligations financières vis-à-vis du CAROUGE NATATION selon les conditions mentionnées sur leur facture seront exclus par le comité.

Les membres qui par leur conduite (même en dehors du CAROUGE NATATION) se rendent coupable d’une infraction grave aux statuts, ou portent atteinte à la bonne marche ou à l’honneur du CAROUGE NATATION, pourront être radiés par le Comité.

Dans tous les cas d’exclusion, les montants à encaisser restent dus et aucun transfert de licence ne sera accepté.

Le comité devra aviser le membre incriminé de sa décision par écrit. L’intéressé peut recourir de la décision devant l’assemblée générale du CAROUGE NATATION. Le recours doit être adressé par écrit au Comité dans les 15 jours dès réception de l’avis d’exclusion. Le cas sera tranché lors de la prochaine assemblée générale du CAROUGE NATATION.

Art. 14 Obligations

Les membres Actifs et Supporters selon l’art. 10 (AC, ANC, AE et S) sont tenus de payer une cotisation sous réserve de l’art. 36.

Les membres Encadrants, Dirigeants et d’Honneurs selon l’art. 10 (E et H) sont dispensés de s’acquitter d’une quelconque cotisation.

Tous les membres sont tenus de défendre les intérêts du CAROUGE NATATION, de respecter les statuts, les règlements édités par le Comité, les décisions du Comité et de l’Assemblée Générale.

Les membres du club sont tenus de porter les couleurs du club lors des manifestations.

Sous réserve de justes motifs, les membres sont tenus de participer aux manifestations auxquelles ils sont inscrits.

Art. 15 Droits

Les membres ont le droit de participer aux activités du club selon leur catégorie définie à l’art. 10.

Tous les membres ont droit d’assister à l’Assemblée Générale du CAROUGE NATATION.

Les nouveaux membres reçoivent un exemplaire des présents statuts sur demande.

Chapitre 3. Organisation

Art. 16 Organes de l’association

Les organes de la société sont :

a)      L’assemblée générale

b)      Le comité

c)       Les vérificateurs des comptes

A) L’assemblée Générale

Art. 17 Assemblée générale

L’assemblée générale est le pouvoir suprême du CAROUGE NATATION. Elle a lieu une fois par an dans les 3 mois suivant la fin de l’exercice comptable.

Elle est convoquée par écrit avec l’indication de l’ordre du jour par le Comité au moins 30 jours à l’avance.

Elle délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents.

Art. 18 Attributions

L’assemblée générale a les attributions suivantes :

  1. Election et révocation du Président, des autres membres du comité et des vérificateurs des comptes
  2. Contrôle de l’activité du Comité
  3. Approbation des comptes, des rapports du comité, des commissions techniques et des vérificateurs des comptes.
  4. Approbation du procès-verbal de la dernière assemblée générale
  5. Déclaration de décharge au comité
  6. Fixation du montant des différentes cotisations
  7. Nominations des membres d’honneurs (H)
  8. Décisions sur les recours des membres
  9. Décision sur les propositions individuelles adressées par écrit au comité au moins 8 jours avant l’assemblée générale
  10. Modifications des statuts
  11. Dissolution ou fusion de l’association
  12. Décision sur des affaires qui ne sont pas du ressort des autres organes sociaux.

Art. 19 Procès-Verbal

Le procès-verbal de l’assemblée générale sera mis à la disposition des membres au plus tard deux mois après l’assemblée générale au siège de l’association.

Art. 20 Droit de vote

Les membres Actifs (AC, ANC, AE) de plus de 16 ans et les membres Encadrants, et d’Honneur (E, H) de plus de 16 ans ont le droit de vote. Les membres de moins de 16 ans de ces catégories peuvent se faire représenter par un parent ou un représentant légal.

Les membres Supporters (S) n’ont pas de droit de vote.

Les membres qui n’ont pas réglé leurs obligations financières envers le CAROUGE NATATION n’ont pas le droit de vote quelle que soit leur catégorie.

Le vote par procuration est autorisé mais il est limité à une voix supplémentaire pour chaque membre présent.

Art. 21 Votations

L’assemblée générale prend toutes ses décisions à la majorité des voix présentes. Toutefois sont réservées les dispositions des art. 41 et 42.

Les votations et les élections se font à main levée, à moins que le 1/3 des membres présents ayant le droit de vote demande des votations ou des élections à bulletin secret.

Les résultats des scrutins sont contrôlés et annoncés par deux scrutateurs élus par et dans l’assemblée.

Art. 22 Amendes

Les membres actifs AC qui ne sont pas présents ou représentés à l’assemblée générale, devront s’acquitter d’une amende de CHF 20.-  sauf s’ils sont excusés pour de justes motifs.

Art. 23 Assemblée Générale Extraordinaire

Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le Comité ou sur demande écrite et signée par 1/5 des membres ayant le droit de vote. Il n’y a pas de délai statutaire pour cette convocation.

B) Comité

Art. 24 Comité

Le comité est l’organe exécutif de l’association. Il représente le CAROUGE NATATION à l’égard des tiers. Il est responsable vis-à-vis de l’Assemblée Générale.

Il se réunit aussi souvent que les affaires du club l’exige. Un procès-verbal est établi pour chaque séance du comité.

Art. 25 Composition

Le comité est composé d’au moins huit membres (Président, Vice-Président(s), Trésorier, Secrétaire, Responsable des sections,…) qui sont élus par l’assemblée générale.

Les membres du comité agissent bénévolement et ne peuvent prétendre qu’à l’indemnisation de leurs frais effectifs et de leurs frais de déplacement. D’éventuels jetons de présence ne peuvent excéder ceux versés pour des commissions officielles. Pour les activités qui excèdent le cadre usuel de la fonction, chaque membre du comité peut recevoir un dédommagement approprié.

Les employés rémunérés du club ne peuvent siéger au comité qu’avec une voix consultative.

Art. 26 Durée du mandat

La durée du mandat est d’un an. La réélection est autorisée et n’est pas limitée.

Art. 27 Attributions

Le Comité préside aux destinées du CAROUGE NATATION. Il s’occupe de l’expédition des affaires courantes et peut prendre toutes les décisions nécessaires à la bonne gestion du club.

Il établit tous les règlements et les directives nécessaires à la bonne marche du club.

Art. 28 Votations

Les votations se font à main levée à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, la voix du Président départage.

Art. 29 Confidentialité

Les membres du comité sont tenus à la confidentialité des sujets traités durant les séances du comité et en dehors.

Art. 30 Vacances

En cas de vacance éventuelle parmi ses membres par démission ou pour tout autre cause, le Comité est autorisé à se compléter ou à se réorganiser provisoirement jusqu’à la prochaine assemblée générale.

Art. 31 Exclusions

Tout membre du comité faisant preuve d’incompétence ou nuisant aux intérêts du CAROUGE NATATION peut être démis de ses fonctions à l’unanimité des autres membres du comité.

Art. 32 Direction

Le comité peut nommer une direction. Elle est composée d’un Directeur du club qui peut être assisté d’un Directeur financier et de membres de direction. Les membres de la direction ne peuvent pas être membre du Comité. Ils peuvent être rémunérés sur décision du Comité

La direction doit rendre compte de ses activités lors de chaque  séance du comité. Ses attributions sont décidées par le Comité qui peut déléguer une partie de ses propres attributions.

Art. 33 Commission

Le comité peut décider de la constitution de commissions techniques. Le comité nomme les membres de ces commissions et définit les compétences à l’aide d’un règlement interne.

Les commissions présentent un rapport à la séance du comité suivant chacune de leur propre séance.

C) Vérificateurs des comptes

Art. 34 Vérificateurs des comptes

Les vérificateurs sont au nombre de deux, plus un membre suppléant. Ils sont nommés par l’assemblée générale. Les vérificateurs ne peuvent fonctionner que deux ans consécutivement.

Ils vérifient les comptes du CAROUGE NATATION et présentent un rapport à l’assemblée générale.

L’assemblée générale, de sa propre initiative, ou sur proposition du comité, peut mandater un bureau fiduciaire pour la révision des comptes. Celui-ci fonctionnera en lieu et place des vérificateurs élus par l’assemblée générale.

Chapitre 4. Financement

Art. 35 Ressources financières

Les ressources financières du CAROUGE NATATION sont les suivantes :

-          Les cotisations annuelles

-          Les subventions

-          Les dons et sponsorings

-          Les recettes des manifestations

-          Toutes autres recettes

Art. 36 Cotisation

Les cotisations, dont les montants sont fixés par l’assemblée générale du CAROUGE NATATION, sont annuelles et indivisibles. Elles sont exigibles du 1er septembre au 31 août.

Les cotisations doivent être réglées selon la mention sur la facture.

Le comité peut exonérer certains membres soumis au paiement de la cotisation selon l’art. 14 qui apportent, de manière bénévole, une aide significative à la bonne marche du club.

Art. 36 Exercice comptable

L’exercice comptable va du 1er janvier au 31 décembre de chaque année. Les comptes sont à clôturer au 31 décembre.

Chapitre 5. Situation Juridique

Art. 37 Mode de Signature

Le CAROUGE NATATION est valablement engagé vis-à-vis des tiers par la signature individuelle du Président, du Vice-Président ou du Trésorier.

Art. 38 Responsabilité

A l’égard des tiers, seule la fortune sociale répond des engagements du CAROUGE NATATION. La responsabilité personnelle des membres est exclue.

Art. 39 Assurances

Le CAROUGE NATATION ne répond pas des accidents, dommages matériels, et prétention en responsabilité civile causés aux membres dans le cadre d’une activité exercée au sein du CAROUGE NATATION. Les membres sont tenus de s’assurer personnellement.

Le CAROUGE NATATION contractera une assurance responsabilité civile pour se couvrir des prétentions en dommages et intérêts contre lui, en vertu des dispositions légales, à la suite de dommages corporels ou matériels.

Chapitre 6. Révision des Statuts

Art. 40 Modalité

Toute demande de révision partielle ou totale des statuts doit être adressée au Comité par écrit. Le Comité le portera à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale ou convoquera une assemblée générale extraordinaire. Le Comité peut prendre l’initiative d’une semblable révision.

Art. 41 Adoption

Toute révision, pour être valable, doit réunir les suffrages de la majorité des 2/3 des membres présents, ayant le droit de vote. En cas d’acceptation, les articles révisés annulent et remplacent automatiquement les précédents.

Chapitre 7. Dissolution et Fusion

Art. 42 Dissolution et Fusion

L’assemblée générale peut décider de la dissolution ou de la fusion du CAROUGE NATATION par 2/3 des voix présentes. Le comité ou, sur décision de l’assemblée générale, des liquidateurs extérieurs à l’association procèdent à la liquidation.

L’assemblée générale, sur proposition du comité, décide de l’utilisation de la fortune nette du CAROUGE NATATION sous réserve de l’art. 43.

Art. 43 Liquidation

En cas de dissolution du CAROUGE NATATION, l’actif disponible sera entièrement attribué à une institution poursuivant un but d’intérêt public analogue à celui du CAROUGE NATATION et bénéficiant de l’exonération de l’impôt. En aucun cas, les biens ne pourront retourner aux fondateurs physiques ou aux membres, ni être utilisés à leur profit en tout ou partie et de quelque manière que ce soit.

Chapitre 8. Divers

Art. 44 Communication

Pour être valable, toutes les communications doivent être adressées aux adresses postales et électroniques spécifiées par le Comité.

Art. 45 Imprévus

Tous les cas non prévus par les présents statuts seront tranchés par l’assemblée générale.

Art. 46 Disposition finale

Ces statuts entrent en vigueur le jour suivant leur adoption par l’assemblée générale et annulent tous les statuts précédents. Les dispositions transitoires sont définies par un règlement annexe.

Sur la base des statuts adoptés lors de l’assemblée générale du 7 décembre 1993.

Modifications adoptées par l’assemblée générale du 6 mars 2013 à Carouge.

Le president                                                        Le vice-président

M. Corneel MERTENS                                                M. Julien BABEL

Annexe 1 : « Charte de l’éthique dans le sport »

Ensemble en faveur d’un sport sain, respectueux et correct !

Les sept principes de la Charte d’éthique du sport

1 Traiter toutes les personnes de manière égale !

La nationalité, le sexe, l’âge, l’orientation sexuelle, l’origine sociale, les préférences religieuses et politiques ne sont les éléments d’aucun désavantage.

2 Promouvoir l’harmonie du sport avec l’environnement social !

Les exigences relatives à l’entraînement et à la compétition sont compatibles avec la formation, l’activité professionnelle et la vie de famille.

3 Favoriser le partage des responsabilités !

Les sportifs et les sportives sont associés aux décisions qui les concernent.

4 Respecter pleinement les sportifs et les sportives au lieu de les surmener !

Les mesures prises pour atteindre les objectifs sportifs des individus ne lèsent ni leur intégrité physique ni leur intégrité psychique.

5 Eduquer à une attitude sociale juste et à un comportement responsable envers l’environnement !

Les relations mutuelles entre les personnes comme l’attitude envers la nature sont empreintes de respect.

6 S’opposer à la violence, à l’exploitation et au harcèlement sexuel !

La prévention s’effectue sans faux tabous : être vigilant, sensibiliser, intervenir à bon escient.

7 S’opposer au dopage et aux toxicodépendances !

Expliquer sans relâche et, en cas de consommation, réagir immédiatement.

Annexe 2 : « Droits de l’enfants dans le sport »

Droit de faire du sport

Droit de faire du sport pour le plaisir et de jouer comme un enfant

Droit de bénéficier d'un milieu sain

Droit d'être respecté et traité avec dignité

Droit d'être entraîné et entouré par des personnes compétentes

Droit de participer à des entraînements et des compétitions adaptés à ses capacités

Droit de se mesurer à des jeunes qui ont les mêmes probabilités de succès

Droit de faire du sport pour la santé en toute sécurité et sans dopage

Droit d'avoir des temps de repos

Droit d'être ou de ne pas être un champion

Annexe 3 : « Charte du fair-play »

Quel que soit le rôle que je joue dans le sport, même celui de spectateur, je m'engage à:

  • Faire de chaque rencontre sportive, peu importe l'enjeu et la virilité de l'affrontement, un moment privilégié, une sorte de fête.
  • Me conformer aux règles et à l'esprit du sport pratiqué.
  • Respecter les décisions des arbitres ou des juges sportifs sachant que, comme moi, ils ont droit à l'erreur, mais font tout pour ne pas la commettre.
  • Eviter la méchanceté et les agressions dans mes actes, mes paroles ou mes écrits.
  • Ne pas user d'artifices ni de tricherie pour obtenir le succès.
  • Rester digne dans la victoire comme dans la défaite.
  • Aider chacun par ma présence, mon expérience, et ma compréhension.
  • Porter secours à tout sportif blessé ou dont la vie est en danger.
  • Etre un véritable ambassadeur du sport, en aidant à faire respecter autour de moi les principes ci-dessus.

Par cet engagement, je considère que je suis un vrai sportif.